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Marquage CE : mieux vaut prévenir que guérir…

29 Sep 2021

Obligatoire pour tous les produits électroniques avant leur mise sur le marché européen, le marquage CE matérialise l’engagement du fabriquant sur sa bonne conformité aux exigences réglementaires européennes. En cas de contrôle, le fabricant doit être en capacité de présenter un dossier technique complet ainsi qu’une déclaration de conformité au risque de voir son produit être retiré du marché par les autorités.

Le marquage CE est obligatoire pour tous les produits électroniques et leur confère le droit de libre circulation sur l’ensemble du territoire de l’Union européenne. Toutefois, avant d’apposer le marquage CE sur son produit, le fabricant doit réaliser, ou faire réaliser, un certain nombre de contrôles et d’essais visant à assurer la conformité de son produit aux exigences définies dans les textes européens concernés (https://www.entreprises.gouv.fr/fr/libre-circulation-des-produits/la-libre-circulation-des-marchandises-europe/marquage).

Aucun contrôle n’étant réalisé avant la mise sur le marché, ce marquage CE relève donc de l’unique responsabilité du fabricant. Cependant, en cas de contrôle par les autorités nationales (douanes ou DGCCRF), le fabricant aura l’obligation de fournir un dossier technique complet de son produit ainsi qu’une déclaration de conformité. S’il s’avère être non conforme avec les directives en vigueur, un retrait du marché de son produit pourrait être prononcé, accompagné d’une amende.

« L’évolution de la réglementation et l’exigence des essais à réaliser mènent depuis quelques années à une hausse des demandes chez CISTEME témoigne Stéphanie Liébus, responsable du laboratoire d’essai de CISTEME (https://cisteme.net/laboratoires-dessais/) et docteur en électronique. Beaucoup de fabricants préfèrent ne prendre aucun risque et confier à un laboratoire spécialisé comme CISTEME la réalisation des essais. »

Selon les types de produits, plusieurs directives européennes s’appliquent avec parfois plusieurs dizaines de normes à respecter pour chacun. « Grâce à une veille réglementaire, nous sommes en mesure d’accompagner les fabricants dans la réalisation des essais nécessaires à la qualification de leurs produits et de garantir le bon usage du marquage CE explique Stéphanie Lièbus.. »

À quel moment réaliser ces essais ?

Pour garantir une bonne maîtrise des coûts de développement, mieux vaut réaliser ces essais au bon moment. Pour Stéphanie Lièbus « il est préférable de les réaliser sur des prototypes plutôt que sur des produits finis, voire déjà en production. Plus la démarche est réalisée en amont, mieux c’est, car en cas d’essais tardifs, les  modifications à réaliser peuvent conduire à une augmentation conséquente des coûts de développement, voire même de production. »

Chez CISTEME, un laboratoire d’essais de cinq collaborateurs, dont deux docteurs en électronique, est entièrement dédié aux essais autour de quatre pôles : radio, sécurité électrique, compatibilité électromagnétique et mesures de diagrammes de rayonnement. Pour réaliser ces essais, CISTEME s’appuie sur un équipement de pointe avec chambres anéchoïques, cage de Faraday, bancs de tests radio et CEM pour lequel CISTEME dispose d’une accréditation délivrée par le COFRAC depuis 25 ans.

« Nous menons ces tests pour tout type de clients, PME, start-up, grands groupes, et pour tout type de produits comme des appareils médicaux, appareils liés à la défense, des outils de traitement de l’information et bien sûr pour des objets connectés grand public explique Stéphanie Lièbus. La durée des essais varie en fonction du produit mais il faut compter en moyenne une quinzaine de jours pour réaliser l’ensemble des tests. »

 Avec plus de 25 années d’expérience, CISTEME (Centre d’Ingénierie des Systèmes en Télécommunications en ElectroMagnétisme et Electronique) s’appuie sur les compétences de ses équipes et de son laboratoire d’essais pour garantir aux fabricants la conformité de leurs produits avec les exigences définies dans les textes européens relatives au marquage CE.